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Marques déposées par monsieur pedegaye frederic
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scootcite
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

scootcite
M. pedegaye frederic

Numéro de dépôt :
3924587
Date de dépôt :
04/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2022
scootcite de pedegaye frederic

Présentation de la marque scootcite

Déposée le 4 juin 2012 par monsieur pedegaye frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « scootcite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est monsieur pedegaye frederic domicilié(e) 12 chemin du bilaa - 64230 - LESCAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pedegaye frederic domicilié(e) 12 chemin du bilaa - 64230 - LESCAR - France.

La marque scootcite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque scootcite est expirée depuis le 4 juin 2022.

pedegaye frederic a également déposé les autres marques suivantes : VELOCITE


M. pedegaye frederic - 12 chemin du bilaa - 64230 - LESCAR - France


M. pedegaye frederic - 12 chemin du bilaa - 64230 - LESCAR - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles.